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Éditeur

Titan-informatique – 44 rue des Chênes – 83260 La Crau

SIRET : 39108211200023 – Tél. : +33 (0)9 72 42 89 01

Directeur de la publication

Lionel PÉRARD.

Hébergeur

OVH SAS au capital de 10 174 560 € – SIRET : 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

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Le site www.eCura.fr est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès au site www.eCura.fr, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge de l’utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.

Mr Lionel PÉRARD ne peut être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l’accès au site www.eCura.fr.

Mr Lionel PÉRARD se réserve la possibilité d’interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l’accès à tout ou partie du site www.eCura.fr, afin d’en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l’interruption n’ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

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Le site www.eCura.fr, notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. Mr Lionel PÉRARD est le titulaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu (textes, photographies, illustrations, images, logos, etc.).

Le contenu reproduit sur le site fait l’objet d’un droit d’auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de Mr Lionel PERARD, constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.

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Dans une logique de respect de la vie privée de ses utilisateurs, Mr Lionel PÉRARD s’engage à ce que la collecte et le traitement d’informations personnelles, effectués au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004.

Conformément à la loi ci-dessus visée, Mr Lionel PÉRARD garantit à l’utilisateur un droit d’opposition, d’accès et de rectification sur les données nominatives le concernant. L’utilisateur a la possibilité d’exercer ce droit en rentrant directement en contact avec Mr Lionel PÉRARD au 0899490588 (service 3€ /appel + prix appel).

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En conséquence, l’utilisation des informations et contenus disponibles sur l’ensemble du site, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de Mr Lionel PÉRARD, à quelque titre que ce soit. L’utilisateur est seul maître de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises à sa disposition sur le site.

L’utilisateur s’engage, d’une manière générale, à respecter l’ensemble de la réglementation en vigueur en France.

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La facture est adressée au Client avec un récapitulatif de Commande à l’issue de l’abonnement.

Lors de la validation de commande, une pré-autorisation est demandée à votre banque. en cas d’avis défavorable, nous refusons votre commande et ne procédons pas au traitement de celle-ci. Pour plus d’informations, contactez le service clients par téléphone: +33 (0)9 72 42 89 01 (appel non surtaxé).

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Durée

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l’utilisation du site www.eCura.fr.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français. En cas de contentieux, n’ayant pu faire l’objet d’un accord à l’amiable, seuls les tribunaux français du ressort de la cour d’appel d’Aix-en-Provence sont compétents.

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